MENTIONS LÉGALES - & POLITIQUE EN MATIÈRE DE COOKIES & POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ 


- 1 PRÉSENTATION DU SITE

Le propriétaire du site web at-design-studio.com réside à l'adresse suivante : 5 RUE KOENIG, 57240 NILVANGE. Il est enregistré au répertoire des entreprises et établissements de l'INSEE sous le numéro 888 580 628 00012, en tant qu'Entrepreneur individuel.

Le site a été conçu en responsive design, afin d'assurer une expérience optimale sur tous les types d'appareils.

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site at-design-studio.com sont informés des intervenants impliqués dans sa conception et sa gestion.

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A.T Design
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• A.T Design - Antony Tripodi

• Tél : 06.45.10.98.71

• Email : antonytripodidesign@gmail.com

• Inscription au répertoire SIRENE :09/2020

• Identifiant SIREN :888 580 628

• Identifiant SIRET du siège :888 580 628 00012

• Catégorie juridique :Entrepreneur individuel

• Activité Principale Exercée (APE) : 7410Z Activités spécialisées de design

• Adresse : MONSIEUR TRIPODI ANTONY 5 RUE KOENIG
  57240,  NILVANGE

• Numéro TVA Intracommunautaire : FR21888580628

• Hébergeur du site web : Wix - Wix Online Platform Limited - Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland. - wix.com

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- 2. CONDITIONS D'UTILISATION GÉNÉRALES

L'utilisation du site at-design-studio.com implique l'acceptation complète et sans réserve des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions peuvent être sujettes à des modifications ou à des compléments à tout moment, il est donc recommandé aux utilisateurs du site at-design-studio.com de les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment pour les utilisateurs. Cependant, une interruption pour des raisons de maintenance technique peut être décidée par le propriétaire du site, qui s'engage à informer préalablement les utilisateurs des dates et heures d'intervention.

Le contenu du site at-design-studio.com est régulièrement mis à jour par son propriétaire. Les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment. Il est conseillé aux utilisateurs de se référer à ces dernières aussi souvent que nécessaire.

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- 3. DESCRIPTION DES SERVICES OFFERTS

Le site at-design-studio.com a pour but de fournir des informations concernant les différentes activités de la société.

Le propriétaire s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Cependant, il ne peut être tenu responsable des éventuelles omissions, inexactitudes ou lacunes dans la mise à jour des informations, que celles-ci soient de son fait ou du fait de tiers partenaires fournissant ces informations.

Toutes les informations disponibles sur le site at-design-studio.com sont données à titre indicatif et peuvent être sujettes à des modifications. De plus, ces informations ne sont pas exhaustives et peuvent avoir été modifiées depuis leur mise en ligne.

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- 4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Le site utilise divers langages web (HTML, Javascript). Il ne peut être tenu responsable des dommages matériels liés à son utilisation. Les utilisateurs s'engagent à accéder au site avec un matériel récent, exempt de virus et avec un navigateur à jour.

Le site est hébergé par Wix, une entreprise respectant les lois en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). L'objectif est de garantir la meilleure accessibilité possible. L'hébergeur assure la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l'année, mais se réserve le droit d'interrompre le service temporairement pour des raisons de maintenance ou d'amélioration des infrastructures.

at-design-studio.com et son hébergeur ne peuvent être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, notamment en cas d'encombrement du réseau empêchant l'accès au serveur.

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- 5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Tous les contenus du site at-design-studio.com, y compris mais sans s'y limiter les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive du site, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à des tiers partenaires ou auteurs mentionnés.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de tout ou partie du contenu du site est interdite sans l'autorisation écrite préalable du propriétaire et des éventuels partenaires ou auteurs concernés.

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- 6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, notamment en cas d'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ou en cas de bug ou d'incompatibilité.

Le site décline également toute responsabilité pour les dommages indirects tels qu'une perte de marché ou une perte de chance résultant de l'utilisation du site.

Des espaces interactifs sont disponibles sur le site pour les utilisateurs. Le propriétaire se réserve le droit de supprimer tout contenu jugé non conforme à la législation en vigueur, notamment en matière de protection des données, et de prendre les mesures nécessaires en cas de messages à caractère injurieux, diffamatoire ou autre, quel que soit le support utilisé.

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- 7. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées lors de l'utilisation du site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur. L'utilisateur est informé des informations collectées et de leur finalité. Il dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur ces données.

Aucune information personnelle de l'utilisateur n'est publiée, échangée, transférée ou vendue à des tiers sans son consentement.

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- 3. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

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- 9. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

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